Lexique, matériel d'enseignement, Commentaire LAT
VLP-ASPAN
Introduction à l'aménagement du territoire
Manuel didactique
Présentation concise des buts, principes, instruments et procédures ainsi que des défis actuels de l'aménagement du territoire. Nombreuses références bibliographiques et à la jurisprudence en la matière. Texte d'accès aisé et illustré par des schémas et des photos. 2ème édition, intégralement remaniée, mai 2011
VLP-ASPAN, Berne 2011
92 pages, classeur
ISBN 978-3-908703-58-1
CHF 80,00
CHF 40,00 pour membres
Aemisegger Heinz / Haag Stephan
Commentaire pratique de la protection juridique en matière d'aménagement du territoire
avec la jurisprudence commentée relative à la révision de l'organisation judiciaire fédérale
Les dispositions de la LAT sur la protection juridique font l'objet d'un commentaire complet et actuel: Avec de nombreuses références à la jurisprudence relative à la révision de l'organisation judiciaire fédérale, qui vont bien au-delà du droit de la construction et de l'aménagement du territoire. Les commandes sont à faire directement auprès de la maison d'édition Schulthess: www.schulthess.com > sous «recherche avancée», indiquer «VLP-ASPAN».
Schulthess Polygraphischer Verlag, Zurich 2010
220 pages, tiré à part relié
ISBN 978-3-7255-6145-2
CHF 108,00
Amisegger, Moor, Ruch, Tschannen
Commentaire de la Loi fédérale sur l'aménagement du territoire
Le Commentaire LAT, ouvrage publié en 1999, a été intégralement traduit et en grande partie mis à jour. Ainsi, les articles 10, 13, 15, 16 ss, 18a, 24 ss, 27a, 33, 34 et 37a ont été actualisés entre 2009 et 2010. L'intégralité du commentaire y compris la 3ème et dernière mise à jour peut être commandée en français ou en allemand. Les commandes sont à faire directement auprès de la maison d'édition Schulthess (ne pas oublier d'indiquer si vous êtes membre VLP-ASPAN!): www.schulthess.com > sous «recherche avancée», indiquer «VLP-ASPAN».
Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich 2010
L'intégralité du Commentaire LAT:
CHF 298,00
CHF 278,00 pour membres
VLP-ASPAN
L'aménagement du territoire dans les communes - VD
L'aménagement du territoire dans le canton de Vaud
Après une brève introduction à l'aménagement du territoire en général, la brochure, consacrée au canton de Vaud, présente en quelques lignes les instruments dont les communes doivent tenir compte lorsqu'elles planifient leur développement territorial. Les diverses dispositions légales applicables sont mentionnées. Ce fascicule s'adresse en particulier aux élus communaux qui s'occupent d'aménagement du territoire et de droit des constructions ainsi qu'à tous ceux qui se sentent concernés par la planification communale. Aucune connaissance préalable particulière n'est requise. Vous pouvez, en tant que membre, télécharger gratuitement cet article en version PDF sous la rubrique Accès membre
VLP-ASPAN, Berne 2005
23 pages, relié
ISBN non
CHF 15,00
gratuit pour membres